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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ST MICHEL CHAMPAGNAC
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PRODUITS JEAN DUCOURTIEUX
Marque renouvelée - Marque en vigueur

PRODUITS JEAN DUCOURTIEUX
ST MICHEL CHAMPAGNAC, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1334732
Date de dépôt :
12/12/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/12/2025

Présentation de la marque PRODUITS JEAN DUCOURTIEUX

Déposée le 12 décembre 1985 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ST MICHEL CHAMPAGNAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PRODUITS JEAN DUCOURTIEUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ST MICHEL CHAMPAGNAC domicilié(e) Zone industrielle, 2 Boulevard de l'Industrie - 41700 - CONTRES - France et immatriculée sous le numéro RCS 489 070 425 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet STRATO-IP, M. Sébastien HAUTIERE domicilié(e) 18, rue Soleillet - 75020 - PARIS - France.

La marque PRODUITS JEAN DUCOURTIEUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1334732.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque PRODUITS JEAN DUCOURTIEUX arrivera à expiration en date du 12 décembre 2025.

ST MICHEL CHAMPAGNAC a également déposé les autres marques suivantes : LE PETIT BRANTOM' , LES FEUILLARDISES , LES PERIGORDISES , CHAMPADOR , SIRTAKI , JEAN DUCOURTIEUX , PRET A CREER , LA FEUILLETIERE (DU PERIGORD) , LA BISCUITERIE DU PERIGORD , BELADOR


ST MICHEL CHAMPAGNAC, Société par actions simplifiée - Zone industrielle, 2 Boulevard de l'Industrie - 41700 - CONTRES - France - SIREN 489070425


Cabinet STRATO-IP, M. Sébastien HAUTIERE - 18, rue Soleillet - 75020 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 10 octobre 2005 n°2298771 - Publication au BOPI 2005-10-10

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-21

Renouvellement sans limitation n°2057576 - Publication au BOPI 1995-50

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-05

Inscription - Transmission de propriété n°19999 - Publication au BOPI

Inscription le 26 septembre 2005 - Changement de nature juridique n°418563 - Publication au BOPI 2005-09-26

Inscription le 4 janvier 2005 - Transmission totale de propriété n°405282 - Publication au BOPI 2005-01-04

Inscription - Changement de dénomination n°40677 - Publication au BOPI

Inscription le 4 janvier 2005 - Changement de dénomination n°405283 - Publication au BOPI 2005-01-04

Inscription le 4 janvier 2005 - Transmission totale de propriété n°405284 - Publication au BOPI 2005-01-04

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-43

Inscription le 20 novembre 2009 - Transmission totale de propriété n°510355 - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-11-20

Inscription le 30 septembre 2010 - Changement de dénomination n°533200 - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-09-30

Inscription le 11 août 2015 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°652600 - Publication le 11 sept. 2015 au BOPI 2015-08-11

Renouvellement sans limitation le 30 juin 2015 n°2594643 - Publication le 18 déc. 2015 au BOPI 2015-06-30

Produits diététiques;viande, poissons, volaille et gibier;extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices; glace à rafraîchir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.